[quote comment="24107"]Deux csheos : (i) je ne suis pas vraiment certain de percevoir le recul[/quote]Sur la re9alite9 du recul : le principe des marchandages inter-gouvernementaux, c'est que chacun a un droit de ve9to. Aussi dans le pire des cas, les refus individuels de chacun des gouvernements repre9sente9s par leurs diplomates s'additionnent.Ainsi l'e9chec de la constitution de Nice est l'addition du refus de Chirac/Jospin de modifier le mode de de9cision au Conseil ( faut pas que l'Allemagne pe8se plus que nous ) le refus du Luxembourg de lever l'unanimite9 en matie8re fiscal le refus des anglais de donner une valeur juridique aux droits fondamentaux le refus des allemands de modifier les re8gles de la BCE Tout autre a e9te9 la me9thode choisie lors de la Convention pour l'avenir de l'Europe, of9 des e9lus du peuple ont e9labore9 e0 la place des diplomates un paquet global qui pourrait eatre estime9 dans l'ensemble positif par chacun.Donc pour voir jusqu'of9 peut aller le recul du plan Sarkozy :1) On part du TCE2) On y retranche ce que Sarkozy refuse[quote]Le plan Sarkozy semble reprendre la quasi totalite9 de la premie8re partie et meame de la 4e (les proce9dures de re9vision), ignorant bien entendu la IIe8 (les droits fondamentaux) et laissant en l’e9tat le morceau des traite9s actuels qui avait e9te9 inte9gre9, modifie9, dans la troisie8me partie. Or c’est le0, dans cette troisie8me partie, qu’e9taient inscrits, paragraphe par paragraphe, les domaines qui passaient de la re8gle de l’unanimite9 e0 la re8gle de la code9cision et de la majorite9 !On voit la ruse : en adoptant la premie8re partie, le plan Sarkozy feint de donner des gages aux partisans (sociaux de9mocrates ou e9cologistes) d’une concurrence mieux re9gule9e, tout en laissant dans les faits la plupart des domaines dans l’e9tat actuel, hors de porte9e d’une re9gulation politique et abandonne9s aux lois de la ab concurrence libre et ouverte bb.Quant e0 l’oubli de la seconde partie et des articles nouveaux de la IIIe8 partie, nous avons appris en France e0 en mesurer la porte9e. Par exemple, le gros de l’anne9e 2006 a e9te9 consacre9 e0 une bataille (perdue) pour re9tablir l’article 122 sur les services publics. La charte des droits fondamentaux (IIe partie du TCE) rendait d’office inconstitutionnels le CPE et le CNE. Idem pour les fe9ministes qui luttent contre le proxe9ne9tisme (et perdent le III-271), pour les faucheurs d’OGM (le PE aurait eu la main sur les autorisation de mise en culture de la Commission), etc.[/quote]3) plus ce que les Pays-Bas refusent[quote]Mercredi, douche froide de Jan Peter Belkanende. Le Premier ministre des Pays Bas, qui e9tait personnellement pour le Oui, interpre8te le ve9ritable rejet des e9lecteurs comme un trop plein d’Europe (euro, e9largissement, immigration, harmonisation des lois…) Il a raison : selon les sondages, ses concitoyens ne veulent ni du mot Constitution, ni du drapeau aux 12 e9toiles, ni meame de l’Hymne e0 la Joie ! Selon lui, une seule solution : en arrie8re toute, e0 petit pas.[/quote]4) Plus ce que :[quote]Sur le contenu du futur traite9, on peut supposer que Brown va avoir la meame approche que Blair. En premier lieu, les deux hommes sont d’accords pour que le futur traite9 ne s’appelle pas abconstitution.bb C’est une e9vidence, e0 part quelques Allemands et Belges, peu regretteront ce re9trope9dalage. Il ne fait pas de doutes non plus que Brown va tenter d’e9liminer purement et simplement la Charte des Droits Fondamentaux du futur traite9. Au mieux, on pourrait avoir une re9fe9rence e0 la Convention Europe9enne des Droits de l’Homme. Le0, question alle9gement, c’est plutf4t radical comme re9gime minceur. Certains sugge8rent d’ailleurs que Nicolas Sarkozy serait heureux d’envoyer la Charte aux archives. Meame chose pour la re9vision des proce9dures de vote au sein du Conseil, il semblerait que Blair et Brown veuillent diminuer la part des votes e0 la majorite9 qualifie9e tels que le proposait le TCE. Alain Lamassoure, eurode9pute9 et conseiller de Nicolas Sarkozy, a d’ailleurs mis en garde Londres que ab le Royaume Uni peut-eatre tente9 de vouloir re9viser la liste des sujets qui devraient eatre de9cide9s e0 la majorite9 qualifie9e plutf4t qu’e0 l’unanimite9 (…) pour le reste des c9tats-Membres, ce n’est simplement pas ne9gociable. bb Vraiment ? Tout d’abord les Tche8ques et les Polonais qui affirment ouvertement que le futur traite9 devra leur eatre aussi favorable que celui de Nice. Il est aussi possible que la France n’obtienne pas le soutien de pays comme l’Irlande ou la Sue8de qui, s’en s’opposer e0 une extension du vote e0 la majorite9 qualifie9e, pre9fe9reraient le maintien du vote e0 l’unanimite9.Toutefois, des zones d’ombres sur les pre9fe9rences de Brown demeurent. En particulier sur la personnalite9 le9gale de l’UE, le rf4le d’un Pre9sident et d’un ministre des affaires e9trange8res de l’UE. Difficile de pre9dire ce que Brown va faire car comme le soulignait Timothy Garton abBrownology is the Sovietology de nos jours.bb Myste8re et boules de gommes, donc.[/quote]4) plus ce que les polonais refusent CQFD, il est difficile de voir of9 atterira le curseur entre presque aussi bien que le TCE et e0 peine mieux que Maastricht-Nice .[quote] et (ii) on peut proposer de reprendre le meame Traite9, ce qui devrait beaucoup plaire e0 tout le monde, ou envisager d' aller plus loin , e9tant pre9cise9 que chacun a sa propre conception du plus loin . En attendant que l'on se mette d'accord pour aller plus loin , on ne sera alle9 nulle part, encalmine9 dans nos institutions mal ficele9es.[/quote]L'appel e0 la re9signation est fort mais outre que j'ai des scrupules e0 dire avec Brecht le peuple a mal vote9 ? Il suffit de dissoudre le peuple et d'en nommer un nouveau , je trouve qu'il est trop tf4t pour se re9signer e0 l'inexistence d'une sortie de crise par le haut. Les propositions de Duff, Voggenhueber, Onesta, sont le0 pour le prouver.